Informations légales
Toutes les informations légales du site internet et de l'entreprise responsable de la publication.
Accueil » Informations légales
Date de mise à jour : 25/01/2022
–
COMMENT PRENDRE CONTACT
Par mail : contact@thm-web.fr
Par le formulaire de contact
Par voie postale : MORVAN Thomas, 2 allée des chênes, 29510 BRIEC
–
LA SOCIÉTÉ RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Micro-entreprise : MORVAN Thomas
RCS de Quimper : 881 671 283
Siège social : 2 allée des chênes, 29510 BRIEC – FRANCE
–
L’HÉBERGEUR
INFOMANIAK
Siège social : 25 Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève – Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
–
SITE REALISE PAR
Micro-entreprise : THM Web
RCS de Quimper : 881 671 283
Siège social : 2 allée des chênes, 29510 BRIEC – FRANCE
Date de mise à jour : 25/01/2022
–
PRÉAMBULE
Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur les politiques et les pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de données à caractère personnel vous concernant.
THM WEB est attaché au respect des règles de protection de la vie privée des prospects et des visiteurs de son site. L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la réglementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».
–
RESPONSABILITÉ POUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES
THM WEB, micro-entreprise, située au 2 allée des chênes 29510 BRIEC est responsable du traitement de vos données collectées par les différents services proposés.
–
SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES ET ENGAGEMENTS
THM WEB s’engage à garantir un niveau de protection élevé des données personnelles de ses clients, prospects, utilisateurs de ses sites Internet et mobile, ainsi que de toute autre personne dont elle traite les données personnelles. Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences réglementaires ainsi que pour protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.
THM WEB s’engage à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre :
- Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente ;
- Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes ;
- Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate et pertinente au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
- Vos données personnelles sont exactes et tenues à jour (données inexactes effacées ou rectifiées).
–
LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
THM WEB s’engage à utiliser les données collectées pour la bonne démarche commerciale (commande) ainsi que pour la bonne gestion de la relation.
Généralement, les données collectées se limitent :
- Aux données personnelles telles que votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre adresse de facturation et votre téléphone.
- A vos historiques de navigation, telles que les pages visitées, la date de la visite, la localisation lors de la visite, ou encore l’adresse IP.
Les informations fournies dans vos emails ou de vive voix sont également collectées pour proposer un service de qualité selon vos attentes/besoins.
–
FINALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
Vos données sont principalement utilisées à des fins de réservation et d’achat (fourniture de prestations ou de services spécifiques), prospection, fidélisation, information commerciale, enquêtes de satisfaction, nouveaux services destinés à améliorer votre expérience client avec THM WEB, études statistiques, recrutement, service après-vente, traitement de vos demandes et/ou réclamations.
Outre les cas où votre consentement a été recueilli (notamment pour vous communiquer des offres personnalisées), le traitement de vos données pour les différentes finalités susvisées est notamment nécessaire :
- Pour assurer l’exécution du contrat de prestations ;
- Pour respecter une obligation légale ;
- Aux fins des intérêts légitimes poursuivis par THM WEB comme le développement de nouveaux services/offres, l’amélioration du service client etc.
Plus particulièrement, vos données sont utilisées :
- Pour vous permettre de bénéficier de l’ensemble des services ou prestations disponibles sur le site internet de THM WEB ;
- Pour vous permettre de naviguer sur le site internet ;
- Pour faciliter l’accomplissement des formalités administratives relatives à la réservation et à l’achat.
–
MOYENS DE COLLECTE DE VOS DONNÉES
Dans le cadre de vos relations avec THM WEB, vous êtes susceptibles de communiquer vos données personnelles par différents moyens et notamment sur le site, en remplissant les divers formulaires de collecte, lors d’une souscription à la e-newsletter, lorsque vous déposez une candidature, lorsque vous publiez des commentaires sur les pages de réseaux sociaux, lorsque vous établissez tout contact avec l’entreprise ou lorsque vous transmettez de toute autre manière vos données personnelles.
L’adresse IP est une série de chiffres qui est assignée automatiquement à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès internet à chaque connexion. A chacune de vos requêtes sur le site, les serveurs enregistrent la trace de votre passage. THM WEB collecte les adresses IP dans le but d’analyser les tendances sur le site mais ne transmet aucune information qui permette de vous identifier.
Afin d’améliorer constamment la qualité des services proposés sur le site, et leur adéquation avec vos attentes, THM WEB est susceptible d’utiliser des « cookies », fichiers texte servant à identifier votre terminal lorsque vous vous connectez à l’un des services. Le dépôt de cookie ou traceur dans votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) permet à THM WEB de collecter des informations selon votre choix de paramétrage de votre terminal.
–
DURÉE DE CONSERVATION ET DIVULGATION DE VOS DONNÉES
THM WEB conserve vos informations aussi longtemps que nécessaire pour fournir les services que vous avez demandé ou pour d’autres raisons essentielles telles que le respect des obligations légales, la résolution des litiges et l’application des politiques.
THM WEB ne vend pas, ne loue pas et ne partage pas vos informations avec des tiers. Aucune information que vous transmettez ne sera divulguée.
–
DROIT D’ACCÈS ET RÉCLAMATION
En tant que détenteur des données, vous avez le droit d’accéder, de mettre à jour, de corriger des données inexactes ou de demander la suppression des données. Vous avez aussi le droit de faire une réclamation concernant toute question relative au traitement de ces données.
Pour exercer ces droits, merci d’utiliser le formulaire de contact.
Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi «Informatique & Libertés», vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. THM WEB disposera d’un délai de 1 (un) mois pour répondre suivant la réception de votre demande.
Pour votre parfaite information, vous disposez de la faculté de saisir la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans l’hypothèse où THM WEB n’aurait pas fait suite à votre demande dans le délai imparti suivant votre demande.
–
STATISTIQUES ET MESURES D’AUDIENCE
Des cookies enregistrent votre navigation à des fins statistiques. Ils me permettent par exemple de mesurer la fréquentation de mon site et d’analyser votre parcours sur celui-ci avant de vous offrir une meilleure expérience.
Pour plus d’informations concernant les cookies et l’usage, veuillez vous référer à la notice d’utilisation des cookies.
Date de mise à jour : 25/01/2022
–
Préambule
THM WEB n’utilise pas les cookies à d’autres fins que celles listées dans cette politique. En utilisant le site web, vous acceptez que des cookies puissent être déposés sur votre ordinateur ou sur votre appareil offrant un accès à internet.
–
Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?
Un cookie est une petite quantité d’informations qui est téléchargée sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez certains sites web. Un certain nombre de cookies différents sont utilisés sur le site web THM WEB, y compris des cookies nécessaires, fonctionnels, d’analyse et de performance.
Les cookies améliorent votre expérience de navigation en permettant au site web de se souvenir de vos actions et de vos préférences (telles que le nom d’utilisateur et la sélection de la région). Cela signifie que vous n’avez pas besoin d’entrer de nouveau ces informations à chaque fois que vous revenez sur le site ou que vous naviguez d’une page vers une autre. Les cookies fournissent aussi des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent le site web (première visite ou visiteurs fréquents par exemple).
Ainsi, toutes ces informations sont utilisées pour améliorer l’expérience de navigation de l’ensemble des utilisateurs du site.
–
Quels cookies sont utilisés et pourquoi ?
THM WEB a recours à des cookies nécessaires pour vous permettre de naviguer sur le site web, pour utiliser ses fonctionnalités et pour accéder à certaines parties sécurisées. L’utilisation de ces cookies est essentielle au fonctionnement du site web, et ces cookies ne servent en aucun cas à collecter des informations personnelles vous concernant. Par exemple, des cookies de saisie utilisateur sont utilisés lors d’une visite pour suivre la saisie de ce dernier lorsqu’il complète des formulaires sur plusieurs pages.
THM WEB utilise aussi des cookies fonctionnels pour mémoriser les choix que vous avez faits ou les informations que vous avez fournies, telles que votre langue, ou la région où vous vous trouvez. Cela permet de personnaliser votre expérience sur le site web spécifiquement en fonction de vos préférences. Par exemple, les cookies d’authentification sont des cookies fonctionnels qui sont utilisés pour la durée d’une session afin de permettre aux utilisateurs de s’identifier lors de leurs visites ultérieures ou d’accéder au contenu autorisé sur plusieurs pages.
THM WEB utilise aussi des cookies d’analyse et de performance pour améliorer constamment l’expérience de l’utilisateur. Ainsi, de nombreux outils sont utilisés pour aider à améliorer le site web et cet aspect important qu’est l’expérience utilisateur. Ces cookies ne rassemblent des informations qu’à des fins statistiques et ne rassemblent aucune information pouvant vous identifier personnellement. Cependant, parce que ces cookies ne sont pas strictement nécessaires à l’utilisation du site web, un accord est nécessaire pour les utiliser. Les cookies de performance incluent :
- Les cookies d’analyse propriétaires : ces cookies sont utilisés pour estimer le nombre de visiteurs uniques, pour améliorer le site web et pour détecter les mots les plus recherchés dans les moteurs de recherche menant vers une page web. Ces cookies ne sont pas utilisés pour vous cibler avec du marketing en ligne mais bien pour apprendre comment le site web fonctionne afin d’apporter des améliorations pertinentes pour une expérience de navigation optimale.
- Google Analytics et d’autres fournisseurs analytiques tiers pour aider à mesurer comment les utilisateurs interagissent avec le contenu du site web. Ces cookies « mémorisent » les actions des utilisateurs sur les pages précédentes et leur façon d’interagir avec le site web. Pour obtenir plus d’informations et pour obtenir des instructions sur la façon de se retirer de Google Analytics, consultez la section “Comment contrôler les cookies”.
–
Combien de temps les cookies resteront-ils sur mon ordinateur ou mon appareil mobile ?
La durée pendant laquelle un cookie reste sur votre ordinateur ou votre appareil mobile varie selon qu’il s’agit d’un cookie « persistant » ou de « session ». Les cookies de session durent jusqu’à ce que vous arrêtiez la navigation et les cookies persistants durent jusqu’à leur expiration ou leur suppression.
A noter que la plupart des cookies utilisés sont persistants et expirent entre 90 jours et deux ans à compter de leur date de téléchargement sur votre appareil.
Pour obtenir plus d’informations sur leur retrait avant leur expiration, consultez la section “Comment contrôler les cookies”.
–
Comment contrôler les cookies ?
Vous pouvez contrôler et gérer les cookies de plusieurs façons. Néanmoins, le retrait ou le blocage des cookies peut affecter négativement votre expérience d’utilisateur et des parties du site web pourraient ne plus être accessibles dans leur intégralité.
La plupart des navigateurs acceptent les cookies automatiquement, mais vous pouvez choisir d’accepter ou non les cookies depuis les paramètres de votre navigateur (souvent situés dans le menu des « Outils » ou des « Préférences » de votre navigateur). Retrouvez plus d’informations sur la façon de modifier les paramètres de votre navigateur, de bloquer, de gérer ou de filtrer les cookies dans le fichier d’aide de votre navigateur.
Vous pouvez vous retirer des publicités personnalisées en visitant le gestionnaire des préférences de publicité.
Vous pouvez vous retirer de Google Analytics en visitant le module pour navigateur de retrait de Google Analytics.
–
Des questions concernant l’utilisation des cookies par THM WEB ?
Si vous avez des questions concernant l’utilisation des cookies par THM WEB, n’hésitez pas à me contacter en utilisant le formulaire en ligne.
l’objectif de leopoldinechateau.fr est de vous garantir une complète satisfaction. cependant, si pour une raison ou une autre vous n’êtes pas satisfait(e) de votre commande, vous pouvez, sans aucune pénalité, sous réserve du respect des conditions définies dans les présentes, exercer le droit de rétractation dans les quatorze (14) jours à partir de la date à laquelle vous avez reçu les produits achetés sur leopoldinechateau.fr. les produits que vous souhaitez rendre, doivent être, dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception de votre commande, retournés par le transporteur de votre choix. les produits peuvent ainsi être retournés sous réserve, dans les deux cas, d’avoir rempli le present formulaire de retour.
dans certains cas précis, clairement indiqués dans la rubrique « droit de rétractation », il sera possible d’échanger les articles achetés.
conditions d’exercice du droit de rétractation
le droit de rétractation est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes sont totalement respectées :
nous vous invitons à remplir soigneusement le formulaire de retour en ligne avant de le soumettre au fournisseur dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de réception de votre commande;
les produits ne doivent avoir été ni portés, ni usés, ni modifiés, ni lavés et ni abîmés ;
l’étiquette doit être encore attachée au produit ;
les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d’origine ;
les produits rendus doivent être donnés au transporteur dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous les avez reçus.
si vous avez respecté toutes les conditions requises, le fournisseur vous remboursera le prix des produits achetés et retournés, seuls les frais de retour restent à votre charge.
vous serez recontacté(e), si votre retour ne peut être accepté car non conforme aux conditions indiquées ci-dessus. en ce cas, vous pourrez choisir d’obtenir à nouveau les produits achetés à vos frais. à défaut d’une telle demande, le fournisseur pourra garder les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur achat.
délais et modalités de remboursement
après réception et contrôle, par le fournisseur, du respect des conditions requises, vous recevrez un email pour vous confirmer l’acceptation du retour des produits. quel que soit le moyen de paiement que vous avez utilisé (carte de crédit/débit, paiement à la livraison), le remboursement est activé par le fournisseur dans les plus brefs délais, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant l’exercice de votre droit de rétractation sous réserve que l’exercice de ce droit réponde bien à toutes les conditions indiquées dans les présentes.
le temps effectif de recrédit ou de remboursement des sommes dépendent des modalités de paiement utilisées :
achat par carte de crédit/débit : le délai de remboursement dépend de la banque qui a émis la carte de crédit/débit. nous vous rappelons que la date du nouveau crédit (qui équivaut au remboursement) sera la même que celle du débit, en conséquence de quoi vous ne serez pas pénalisé(e) par rapport à vos intérêts bancaires ;
achat par l’intermédiaire de paypal : le remboursement sur votre compte paypal sera immédiatement visible. le remboursement effectif sur la carte de crédit de votre compte paypal dépend de la compagnie de carte de crédit ;
paiement en espèces à la livraison : le remboursement est effectué sur le compte courant que vous aurez indiqué. le délai de remboursement dépend donc de la précision des données que vous indiquez – les remboursements sont généralement effectifs dans un délai d’un mois.
s’il s’agit d’un cadeau, le remboursement de la somme sera fait à la personne qui a effectué le paiement.
conditions pour l’échange des produits
dans certains cas spécifiques, dûment signalés dans le formulaire de retour, vous pourrez choisir d’échanger les produits achetés avec d’autres produits, au lieu d’obtenir le remboursement du prix desdits produits.
la demande d’échange surviendra dans les limites prévues ci-après :
a. ne pourront faire l’objet d’un échange que les produits achetés et pour lesquels la mention « échange » sera expressément prévue dans le formulaire de retour;
b. vous pourrez demander l’échange de l’un ou plusieurs des produits achetés uniquement avec des articles du même modèle, dont la taille et/ou la couleur diffère(nt). dans tous les cas, les options disponibles pour l’échange seront indiquées dans le formulaire de retour ;
c. vous pourrez demander l’échange de l’un ou plusieurs des produits achetés dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs à compter de leur date de réception, en remplissant le formulaire de retour. les produits à échanger doivent être remis au transporteur dans les quatorze (14) jours francs à compter de leur date de réception ;
d. une seule demande d’échange peut être faite par produit acheté ; e. les produits pour lesquels vous demandez un échange devront être retournés dans leur emballage d’origine, non usagés, ni portés, lavés ou endommagés et l’étiquette d’identification devra encore être attachée ;
f. les produits à échanger et faisant partie d’une même commande doivent être envoyés en une seule fois. en effet le droit de ne pas accepter des produits appartenant à une seule et même commande, retournés pour être remplacés à des moments différents.
si toutes les conditions énumérées ci-dessus sont correctement respectées, une fois votre formulaire de retour contenant votre demande d’échange complété, nous prendrons en charge ladite demande d’échange en vous envoyant un e-mail de confirmation à cet effet.
vous serez recontacté(e) si votre demande d’échange ne peut pas être traitée car non conforme aux conditions pour l’échange des produits. dans ce cas, vous pourrez choisir de récupérer à vos frais les articles que vous souhaitiez changer ou demander le remboursement desdits articles, dans les conditions et selon les modalités de remboursement indiquées ci-dessus.
délais et modalités d’obtention de l’échange des produits
une fois que nous aurons reçu les produits que vous souhaitez échanger et contrôlé que toutes les conditions précédemment exposées ont été respectées, nous vérifierons la disponibilité effective dans ses entrepôts des produits dans la taille et/ou la couleur que vous aurez sélectionnées.
si le ou les produit(s) sélectionné(s) pour être remplacé(s) n’est (ne sont) plus disponible(s) dans entrepôts, nous ne pourrons pas honorer votre demande d’échange et procéderons par conséquent au remboursement de la somme équivalant au(x) produit(s) que vous avez initialement acheté(s) et non remplaçable(s), conformément aux modalités de remboursement prévues ci-dessus.
si le ou les article(s) sélectionné(s) pour être remplacé(s) est (sont) disponible(s), nous pourrons honorer votre demande d’échange et vous confirmerons par e-mail l’expédition effective des produits remplacés. dans ce cas, la livraison surviendra dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous ayons pris connaissance de votre demande d’échange, après vérification que ledit échange a été effectué conformément aux conditions précédemment établies. les frais d’envoi relatifs aux produits remplacés seront à notre charge, à qui reviendra le choix du transporteur. dans le cas où le prix du produit acheté s’avère inférieur ou supérieur au prix de l’article sélectionné pour l’échange, aucun remboursement et/ou charge supplémentaire ne vous sera appliqué(e) au titre de la différence de prix.
le ou les produit(s) remplacé(s) pourra (pourront) faire également l’objet d’un retour ultérieur dans les conditions détaillées ci-dessus.
étiquette du produit
tous les produits mis en vente par le fournisseur sont munis d’une étiquette. nous vous invitons à essayer l’article sans enlever l’étiquette car les produits restitués ne seront pas acceptés s’ils en sont dépourvus.